CERTITUDE AUTONOMIE
Présentation de la marque CERTITUDE AUTONOMIE
Déposée par voie électronique le 21 février 2013 par La Mutuelle MMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CERTITUDE AUTONOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CERTITUDE AUTONOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERTITUDE AUTONOMIE est expirée depuis le 21 février 2023.
La Mutuelle MMC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24